J.O. 139 du 16 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 juin 2005 portant nomination au cabinet du ministre

NOR : DOMC0500022A


Le ministre de l'outre-mer,

Vu le décret n 48-1233 du 28 janvier 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié par le décret n 51-1030 du 21 août 1951 ;

Vu le décret du 31 mai 2005 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 2 juin 2005 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :


Article 1


M. Dominique Vian, préfet, est nommé directeur du cabinet du ministre.

Article 2


M. Jean-Marie Chouzenoux est nommé chef de cabinet du ministre.

Article 3


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 juin 2005.


François Baroin